Procédure éthique

Remouchamps Glawenne Volley Club

Principes généraux

La présente procédure éthique a pour but de décrire les procédures relatives au respect de la charte éthique de l'association ASBL Remouchamps Glawenne Volley-Club (RGVC), matricule LG5132. Elle a été adoptée en Assemblée Générale, le 27 juin 2023.

La présente procédure s'applique notamment aux :

Procédure éthique

Tout comportement contrevenant à la charte éthique du club doit être signalé en premier lieu à la personne encadrante présente sur place au moment des faits (entraîneur, délégué etc.).

L'encadrant contacte sans tarder un des membres du comité pour suivi et actions permettant de recadrer les règles éthiques en vigueur.

Si besoin le comité convoque les parties concernées par les faits pour entendre celles-ci et décider des suites à donner. Les suites en question peuvent aller du simple avertissement verbal à l'exclusion du club, en fonction de la gravité des faits avérés.

Un rapport écrit des faits rapportés, des rencontres avec les parties, et des décisions consécutives du comité est rédigé par le référent éthique et communiqué aux différents intervenants.

Les personnes sanctionnées ont alors 15 jours pour contester les décisions du comité, auquel cas les faits seront ré-examinés et les parties ré-entendues par une partie non concernée par les faits (partie extérieure au club), mandatée pour ce faire par le référent éthique. Cette personne neutre confirmera ou modifiera les suites à donner aux faits avérés et ses conclusions seront définitives.

Référent éthique

Tout acte, parole, geste, comportement contrevenant à la charte éthique du club peut être signalé au référent éthique du club :

Madame Tine HAMERS : 0477 38 80 00 — hamerstine@gmail.com

Le référent Éthique du RGVC peut, s'il l'estime nécessaire et sur base d'une demande écrite circonstanciée, prendre contact avec les différentes parties concernées par ladite demande. Il peut également mandater une personne neutre, de par sa non-appartenance au club, de prendre les contacts nécessaires afin de tenter de trouver une conciliation entre les différentes parties.

Si cette tentative de conciliation ne peut aboutir, le RGVC recommande de se tourner vers les différents outils de la Fédération Wallonie Bruxelles mis à la disposition de tous, en cas de besoin.